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La France de A à Z

• > Académie française : une institution pour veiller sur la langue (...)

  On la connaît principalement comme l’organe prescriptif qui rappelle l’orthographe tolérée pour tel ou tel terme. Pourtant, le rôle de l’Académie française est double : veiller sur la langue française et accomplir des actes (...)

• > Accident de voiture en France - droits et démarches

• > Adoption internationale

• > Agences de presse françaises

  Journaux, télévisions et radios ne pourraient fonctionner sans les agences de presse. Celles-ci sont les grossistes de l’information : elles fournissent aux organes de presse et aux institutions des informations de (...)

• > Aide publique française au développement

  

  Avec près de 10 milliards d’euros par an (9,348 ME en 2011), la France est le quatrième contributeur mondial d’Aide publique au développement (APD). Elle est le deuxième contributeur en pourcentage du Revenu national brut (...)

• > Alimentation : l’exception française demeure

  L’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) a publié une enquête sur le temps de l’alimentation en France le 12 octobre 2012. L’enquête révèle que le modèle français constitue toujours une (...)

• > Alimentation : l’exception française demeure

  

  L’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) a publié une enquête sur le temps de l’alimentation en France le 12 octobre 2012. Lire la suite Etude de (...)

• > Animaux de compagnie - introduction en France

• > Asile politique : le droit d’asile en France

  Qu’est-ce que le droit d’asile ? L’asile est la protection qu’accorde un Etat à un étranger qui est ou qui risque d’être persécuté dans son pays par les autorités de son pays ou par des agents non étatiques. Le statut de (...)

• > Assurance chômage en France

  Qui a droit aux indemnités ARE (aide au retour à l’emploi) ? En France, toute personne occupant un emploi salarié soumis aux cotisations de l’assurance chômage a droit aux allocations chômage en cas de perte d’emploi. (...)

• > Assurance maladie - une branche de la sécurité sociale

  Le système de sécurité sociale en France, instauré entre 1945 et 1947 et dont les branches sont l’assurance maladie, le régime des retraites et la caisse des allocations familiales, couvre la quasi totalité de population (...)

• > Assurance maladie : la CMU - garante de l’accès aux soins

  La CMU (Couverture de maladie universelle) est depuis le 1 er janvier 2000 une garantie de la prise en charge des soins par les régimes obligatoires pour les personnes qui ne sont pas affiliées à la sécurité sociale. (...)

• > BIO : une révolution

  En quelques années, la filière bio est devenue un élement incontournable du paysage agricole et agroalimentaire français. En 2011, les surfaces agricoles en mode de production bio ont atteint 950 000 ha, représentant (...)

• > Biomasse et les énergies renouvelables en France

  Jusqu’à présent, le principal mécanisme de soutien aux énergies renouvelables reposait sur la loi du 10 février 2000, qui impose à EDF l’obligation d’acheter aux producteurs l’électricité qu’ils produisent à partir (...)

• > Centre de crise du MAE

• > Charges sociales en France 2012

• > Chasse - informations pour chasseurs allemands

  Démarche à effectuer Le chasseur allemand doit obtenir une autorisation de chasser auprès de la Fédération départementale des chasseurs où il désire chasser en indiquant le lieu et la date de l’invitation qu’il a reçue. Le (...)

• > Codéveloppement : le compte épargne-développement

• > Collectivités territoriales : le département

• > Collège de France

  Établissement public d’enseignement supérieur qui associe étroitement la recherche fondamentale et l’enseignement de cette recherche, le Collège de France doit son origine à François Ier. Celui-ci nomma en 1530 les (...)

• > Conseil constitutionnel

• > Constitution française de 1958

• > Couples : l’Union homosexuelle en France

  

  En 1982, sur proposition de Robert Badinter, alors ministre de la Justice, l’Assemblée nationale vote la dépénalisation de l’homosexualité. L’abrogation de cette loi fait suite à la promesse du Président de la République (...)

• > Crêches en France : une composante de la politique familiale

  

  L’accueil des enfants de moins de 3 ans L’accueil du jeune enfant est au centre de la politique de la petite enfance. Il concerne les enfants de moins de 6 ans mais, dans la pratique, c’est la tranche des enfants de (...)

• > Défense : La place des femmes dans l’armée française

  

  L’armée française est la plus féminisée de tous les pays occidentaux. Ce phénomène s’est accéléré avec la professionnalisation des armées. Entre 1998 et 2007, la proportion de femmes militaires a doublé. Elles constituent (...)

• > Défense : La professionnalisation de l’armée française depuis 2003

  Depuis 1996, date de la suppression du service militaire, la France dispose d’une armée de métier comptant un peu moins de 350 000 hommes. Les forces de défense françaises sont organisées en quatre corps : armée de l’air, (...)

• > Démographie 2011 : la population française augmente de nouveau

  

  Au 1er janvier 2012, 65,35 millions d’habitants résident en France , dont 63,46 millions en France métropolitaine et 1,89 million dans les départements d’outre-mer hors Mayotte. La population s’accroît en 2011 au même (...)

• > Département - Les départements, une collectivité locale

  En France, l’organisation territoriale repose principalement sur trois niveaux d’administration : la commune, le département et la région, qui sont à la fois des circonscriptions administratives de l’État et des (...)

• > Développement durable en France

  La notion de développement durable a été définie comme « un mode de développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la possibilité, pour les générations futures, de pouvoir répondre à leurs propres besoins »… (...)

• > Dopage : la législation anti-dopage en France

  La lutte contre le dopage constitue une préoccupation majeure du Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports. Car s’il convient d’écarter les discours réducteurs laissant penser que tous les sportifs seraient soit (...)

• > Drapeau français

  L’histoire Emblème national de la Vème République, le drapeau tricolore est né de la réunion, sous la révolution française, des couleurs du roi (blanc) et de la ville de Paris (bleu et rouge). Aujourd’hui, le drapeau (...)

• > Drogue : la législation en France

  La production, la distribution et l’usage de ces substances sont soit sévèrement réglementés, soit pour certains comme les stupéfiants totalement interdits, à l’exception de l’usage médical. L’alcool et le tabac n’entrent (...)

• > Ecole : l’allocation de la rentrée scolaire

  

  Des moyens supplémentaires sont engagés pour la rentrée scolaire 2012 avec notamment le recrutement de 1 000 professeurs des écoles et la revalorisation de 25 % de l’allocation de rentrée scolaire. L’allocation de rentrée (...)

• > Ecole en France : les chiffres-clés 2010

• > Ecole : le système scolaire en France

  L’école en France a un rôle qui dépasse la formation initiale des enfants et des jeunes. C’est à elle que l’on confie au départ la mission de constituer et de maintenir l’unité nationale et l’enseignement des valeurs de la (...)

• > Ecoles de commerce françaises, l’excellence européenne

  Le classement annuel du très influent journal économique britannique, « Financial Times », paru le 5 décembre 2011, place une fois de plus les écoles de commerce françaises parmi les meilleures écoles de commerce (...)

• > Education : le système éducatif

  Le préambule de la constitution française de 1946 dispose que "la Nation garantit l’égal accès de l’enfant et de l’adulte à l’instruction, à la formation professionnelle et à la culture ". Le système éducatif français, qui (...)

• > Elections en France

• > Elections en France - Modalités des scrutins

• > Energie : l’énergie nucléaire en France

  La première centrale nucléaire en France a été construite en 1956 mais c’est à partir du choc pétrolier des années 70, que le nucléaire occupe une place importante dans le secteur énergétique français. La loi fixant les (...)

• > Enfants : La politique en faveur de la petite enfance en France

  En 2006, avec 830 900 naissances et un taux de fécondité de près de 2 enfants par femme, la France figure parmi les pays européens où naissent le plus d’enfants. La France recense aujourd’hui 4,8 millions d’enfants de (...)

• > Femmes : les femmes dans la société française aujourd’hui

  1. Les femmes françaises participent activement à la vie économique et sociale Les femmes françaises participent pleinement au marché du travail. Cela n’est guère surprenant, dans la mesure où elles sont (...)

• > Fête nationale - le 14 juillet

  La prise de la Bastille En ces premiers mois de la Révolution française, une grande agitation règne à Paris. Au printemps 1789, les Etats Généraux ont refusé de se dissoudre et se sont transformés en Assemblée nationale (...)

• > Fête nationale : le 14 juillet

  En 1880, la Troisième République dote la France d’une fête nationale, le 14 Juillet, en souvenir de la prise de la Bastille, le 14 juillet 1789. Cette commémoration, dont le but est de rassembler tous les Français autour (...)

• > Film : Le système français de soutien financier au cinéma

  

  Tous les pays aident leur cinéma, pour des raisons à la fois économiques et culturelles. Le cinéma français a tous les défauts sauf celui d’exister : c’est grâce à ce système de soutien que la cinématographie française (...)

• > Finances publiques : la Direction générale des finances publiques

• > Fiscalité : Repères sur la fiscalité pétrolière en France

  La fiscalité sur les produits pétroliers en France est composée de deux éléments : les accises et la Taxe sur la Valeur Ajoutée. L’unique accise s’appliquant aux produits pétroliers est la taxe intérieure sur les produits (...)

• > Francophonie dans le monde

• > Greffes d’organes en France

  

  La France a mis en place un dispositif plus solidaire envers les malades qui permet d’optimiser la disponibilité en greffons (puisque nous sommes tous donneurs potentiels), tout en laissant à chacun la possibilité (...)

• > Immobilier en France : achat et constrution

  Financement, diagnostics, certificat d’urbanisme, permis de construire et déroulement des travaux : que vous achetiez ou que vous fassiez construire une maison ou un logement, l’Agence nationale pour l’information sur (...)

• > Infractions au Code de la route : sanctions des chauffards français et (...)

  Les automobilistes français et allemands commettant des infractions en Allemagne et en France pourront désormais être sanctionnés dans ces deux pays, selon une loi approuvant l’échange de renseignements sur les (...)

• > Interdiction totale de fumer dans les lieux publics entre en vigueur en (...)

  Si l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif est déjà en vigueur en France depuis le 1er février 2007, les débits de tabac, casinos, cercles de jeux, discothèques, cafés, hôtels et restaurants, (...)

• > Internet en France : Deux ménages sur trois disposent d’internet chez (...)

  En dix ans, la proportion de ménages disposant d’un accès Internet à la maison est passée de 12 % à 64 %. La fracture numérique tend donc à se réduire mais des différences selon le diplôme et la catégorie sociale demeurent. (...)

• > Investissements étrangers : l’attractivité de la France en Europe

  Depuis 2007, la France se maintient à la seconde place des pays européens pour l’accueil des investissements étrangers créateurs d’emploi. En 2009, malgré la crise, notre pays occupe la première place en Europe pour le (...)

• > Islam en France

• > Journée défense et citoyenneté : point de contact entre la jeunesse et (...)

  En 2011, quelque 800 000 jeunes Français participeront à la Journée défense et citoyenneté (JDC), nouvelle formule de la Journée d’appel de préparation à la défense (JAPD). Ce rendez-vous constitue une étape essentielle du (...)

• > Jours fériés en France

  Jours fériés date Jour de l’An 1 janvier Lundi de Pâques Fête du Travail 1 mai Victoire 1945 8 mai Ascension Lundi de Pentecôte Fête Nationale 14 juillet Assomption 15 Août (...)

• > Justice : le système judiciaire en France

  Le système institutionnel français est fondé sur la séparation des pouvoirs : le pouvoir législatif du Parlement (vote des lois), le pouvoir exécutif du Gouvernement (exécution des lois) et le pouvoir judiciaire (...)

• > L’agriculture française et la PAC

  

  Depuis la création de la PAC en 1962, la France participe à la cohésion communautaire grâce au dynamisme, à la qualité et à la diversité de son agriculture. La France, important producteur agricole et exportateur européen, (...)

• > La réforme de la recherche en France

  La politique française de recherche est conduite à deux niveaux : le Haut Conseil de la Science et de la Technologie (HCST), placé auprès du Premier Ministre, conseille sur les choix en matière de politique de recherche (...)

• > Laïcité - la séparation de l’Etat et l’église

• > Laïcité : Loi relatif à l’application du principe dans les écoles

• > Le quotient familial

  

  Contrairement au droit fiscal allemand, les couples mariés sans enfants ne bénéficient pas, en droit fiscal français, d’avantages fiscaux. En revanche, l’existence du quotient familial permet de réduire le montant du (...)

• > Légion d’honneur

• > Marianne, symbole national

  Bien que la Constitution de 1958 ait privilégié le drapeau tricolore comme emblème national, Marianne incarne aussi la République française. Les premières représentations d’une femme à bonnet phrygien, allégorie de la (...)

• > Marseillaise - l’hymne national

• > Médias en France

  Le paysage médiatique français connaît tous les bouleversements rendus inéluctables par les évolutions technologiques. L’Internet a fait naître de nouveaux besoins qui obligent tous les médias à se repositionner et à se (...)

• > Mineurs : la justice des mineurs

  dans la France de A à Z : La justice des mineurs en France Depuis l’ordonnance du 2 février 1945, une justice spécifique s’applique aux enfants et adolescents de moins de 18 ans, il s’agit de la justice des mineurs. (...)

• > Mineurs : protection des mineurs en France

• > Minima sociaux : Le revenu de solidarité active (RSA)

  

  Le revenu de solidarité active (RSA) est une prestation destinée à assurer à des personnes sans ressource ou disposant de faibles ressources un niveau minimum de revenu variable selon la composition de leur foyer. Le (...)

• > Nationalité française

• > Noël, le Nouvel An et la Fête des Rois en France

  

  Pour bien des gens, Noël en France est synonyme de "réveillon", de "sapin de Noël" et de "bûche de Noël", sorte de biscuit fourré de crème pâtissière. En France, le 24 décembre est une journée de travail et les festivités ne (...)

• > Nucléaire : gestion des déchets en France

  L’ASN, Organisme chargé de la gestion des déchets nucléaires L’ASN élabore la réglementation relative à la gestion des déchets radioactifs, assure le contrôle de la sûreté des installations nucléaires de base à l’origine des (...)

• > Ordonnances : une extension provisoire du domaine réglementaire

• > Outre-mer français

  L’outre-mer français a été réorganisé par la révision constitutionnelle du 28 mars 2003 et la loi de programme pour l’outre-mer du 21 juillet 2003. Ainsi, la constitution reconnaît désormais l’existence de "populations (...)

• > PACS - Le pacte civil de solidarité

• > Parité : la parité en France

  

  Evolution historique vers davantage de parité En 1804, le Code civil octroie aux femmes des droits civils mais encore aucun droit politique. Ce n’est qu’en 1944 que les femmes obtiennent le droit de vote. En 1946, (...)

• > Participation et intéressement des salariés en France

• > Partis politiques en France

• > Paysage audiovisuel en France

  Le paysage audiovisuel français, plus connu en France sous l’acronyme « PAF », est composé, comme en Allemagne, de radios et de télévisions, dont certaines sont des entreprises appartenant au secteur public, et d’autres (...)

• > Peine de mort en France

  Le 19 février 2007, le Parlement réuni en Congrès à Versailles a donné un caractère irréversible à l’abolition de la peine de mort en inscrivant dans la Constitution (article 66) que "nul ne peut être condamné à mort". Cette (...)

• > Permis de conduire

• > Population : bilan démographique 2009

  Au 1er janvier 2010, 64,7 millions de personnes vivent en France métropolitaine et dans les départements d’outre-mer. Au cours de l’année 2009, la population française augmente de 346 000 habitants. 821 000 bébés nés en (...)

• > Président de la République

  Le Président de la République est élu pour cinq ans et indéfiniment rééligible. Jusqu’en 2002 son mandat était de sept ans. Le limitation du mandat du Président de la République à 5 ans a été adopté par référendum le 24 (...)

• > Président de la République - Rôle et élections

• > Prime pour l’emploi : le modèle français d’un impôt négatif

  Les montants et les modalités de versement de la Prime pour l’emploi - une sorte d’impôt négatif - ont été modifié à partir du 1 janvier 2006. Le gouvernement cherche à encourager ainsi davantage la reprise ou le maintien (...)

• > Prix littéraires français 2012

  

  Comme tous les mois de novembre, les prix littéraires les plus en vue – Goncourt, Renaudot, Femina, Médicis – ont été attribués à Paris. Ce moment est chaque année un coup de projecteur sur la littérature française et le (...)

• > Prix Nobel : les lauréats français

  L’attribution du prix Nobel de physique au Français Serge Harroche est l’occasion de revenir sur la place de la France dans la réception de ce prix prestigieux. La France fait partie des pays les plus représentés parmi (...)

• > Protection animale en France

  Tout animal étant un être sensible doit être placé par son propriétaire dans des conditions compatibles avec les impératifs biologiques de son espèce (Article L214-1 du Code rural) Il est interdit d’exercer des mauvais (...)

• > Protection des données : la commission nationale de l’informatique et (...)

  Les fonctions et les prérogatives de la CNIL sont définies dans la loi Informatique et Libertés, qui désigne la Commission comme « autorité administrative indépendante » (art. 11). Quel est le rôle de la CNIL ? Le rôle de (...)

• > Recettes et gastronomie

• > Référendums en France : Histoire et modalités

  En France le référendum a été pour la première fois organisé pour l’adoption de la constitution du 24 juin 1793. Tombé en désuétude, il a de nouveau été à l’ordre du jour le 21 octobre 1945, pour donner une légitimité (...)

• > Régions - Collectivités territoriales

• > Retraite : le système de retraites en France

• > S’intégrer en France : Le Contrat d’accueil et d’intégration, un pacte (...)

  L’Office français de l’immigration et d e l ’intégration a pour mission d’accueillir le primo-arrivant et d’organiser son p arcours d’intégration. Celui-ci débute dès le pays d’origine et se prolonge sur le territoire (...)

• > Salaire minimum : le SMIC

• > Santé : La santé en France

  Le droit à la protection de la santé figure à l’article 11 du préambule à la Constitution de 1946. Le système français a été reconnu comme l’un des meilleurs systèmes de soins au monde par l’OMS en 2000. A travers son offre de (...)

• > Santé à l’école en France

• > Sécurité civile

  La sécurité civile a pour objet la prévention des risques de toute nature, l’information et l’alerte des populations ainsi que la protection des personnes, des biens et de l’environnement contre les accidents, les (...)

• > Séjour en France - Entrée et formalités

• > Sénat : la deuxième chambre du parlement

• > Service national et professionnalisation de l’armée

  La loi du 28 octobre 1997 a profondément modifié le service national et ouvert la voie à une armée de métier. La conscription n’a pas été abrogée, mais l’appel sous les drapeaux de même que le service civil obligatoire pour (...)

• > Tour de France : une réussite économique

  Le Tour de France partira le 4 juillet de Monaco. Cet événement sportif très populaire en France et à l’étranger met en jeu une organisation complexe et bien rodée, ainsi que des budgets considérables. L’organisateur, une (...)

• > Tourisme en France

  Dans un contexte de plus en plus concurrentiel, la France reste la première destination mondiale, avec 9,4% des arrivées mondiales, devant l’Espagne (6,9%) et les Etats-Unis (6,1%). Le nombre de visiteurs étrangers, (...)

• > Travail - le travail et les catégories socio-professionnelles

  En 2008, en France métropolitaine, 25,9 millions de personnes ont un emploi au sens du Bureau international du travail (BIT). Le secteur tertiaire emploie les trois quarts des personnes occupées et plus des deux tiers (...)

• > Une politique globale de soutien à toutes les familles

  

  La politique familiale s’adresse à tous les Français, sans aucune distinction d’origine ou de milieu, selon un principe d’universalité qui fait l’efficacité de sa politique familiale.  C’est tout le sens de l’action menée (...)

• > Vacances scolaires en France

• > Vie politique : le financement des partis politiques en France

  Depuis 1988, plusieurs lois sont venues encadrer le financement des partis politiques en France. L’évolution s’est faite dans quatre directions : assurer un financement essentiellement d’origine publique et renforcer la (...)

• > Vieillesse et dépendance : l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (...)

  Comme de nombreux pays européens, la France est confrontée au vieillissement de sa population. En 2010, les plus de 60 ans représentaient 33,7% de la population française, on estime qu’en 2050 cette part s’élèvera à (...)

• > Vigipirate - le plan de vigilance et de prévention contre le (...)

• > Vin - Les appellations des vins français

  Connaître les appellations est primordial pour choisir ses vins. Voici un lexique des appellations des vins français. Vin de table Le vin de table est un vin ordinaire à consommer sans attendre, qui n’est soumis à (...)

• > Voiture - achat, vente, immatriculation…

• > Voiture propre : le bonus malus écologique

  Le système bonus malus vise à récompenser, via un bonus, les acquéreurs de voitures neuves émettant le moins de CO2, et à pénaliser, via un malus, ceux qui optent pour les modèles les plus polluants. Le barème du bonus (...)