Conférence : Réglementations climatiques et opportunités économiques à l’aune de la COP21 [de]

Conférence sur les réglementations climatiques à Berlin : interventions

Le service économique de l’Ambassade de France en Allemagne a co-organisé 1e 19 novembre 2015 avec la Société de Législation Comparée une conférence destinée à mieux comprendre les enjeux de la COP21 et les opportunités économiques créées par les réglementations climatiques européennes et nationales. la conférence a eu lieu à l’université Humboldt à Berlin.

- Images sur Flickr

- Le programme en version PDF

Le service économique de l’Ambassade de France en Allemagne a co-organisé 1e 19 novembre 2015 avec la Société de Législation Comparée une conférence destinée à mieux comprendre les enjeux de la COP21 et les opportunités économiques créées par les réglementations climatiques européennes et nationales. la conférence a eu lieu à l’université Humboldt à Berlin.

- Images sur Flickr

- Le programme en version PDF

Programme

08:45 Accueil
09:00 Introduction :
- Prof. Dr. Peter A. Frensch, Vice-Président de la Humboldt-Universität zu Berlin
- Prof. Bénédicte Fauvarque-Cosson, Présidente de la Société de législation comparée

Matinée : Engagements climatiques européens et compétitivité mondiale

09:15 1ère session – Les Paquets Energie-Climat 2020 et 2030 : quel contexte juridique ?

Modérateur : Richard Lavergne, Conseiller du Directeur général, Direction générale de l’Energie et du Climat
- Droit international et cadre réglementaire européen relatifs au changement climatique : Eric White, Conseiller juridique, Commission européenne
- L’équilibre entre souveraineté nationale et réglementation européenne : Christian Hey, Secrétaire général, Conseil d’experts pour l’environnement du gouvernement allemand
- Décarbonation des secteurs énergétiques et industriels en Union Européenne - vers une trajectoire efficace à horizon 2030 : Benoît Leguet, I4CE – Institute for Climate Economics
10:00 Tour de table et questions du public
10:45 Pause café
11:00 2ème session – Enjeux juridiques relatifs à la transition énergétique en France et en Allemagne

Modérateur : François Guy Trébulle (Université Panthéon-Sorbonne)
- Perspectives françaises - La transition énergétique pour une croissance verte, opportunité pour l’emploi et la compétitivité : Richard Lavergne (direction générale de l’Energie et du Climat)
- Perspectives allemandes - Le changement climatique et la transition énergétique : les deux revers d’une même médaille ? Franzjosef Schafhausen (ministère fédéral de l’environnement)
- Equilibre entre transition énergétique et autres enjeux environnementaux : quels nouveaux contentieux ? Plus ou moins de contentieux ? Marc Clément (Cour Administrative d’appel de Lyon)
11:45 Tour de table et questions du public
12:30 Déjeuner (offert sur place)

APRES-MIDI :

Après-midi : Cadre réglementaire climatique : soutien ou obstacle pour les entreprises en Europe ?

14:00 3ème session – L’impact de la réglementation climatique sur les stratégies des entreprises françaises et allemande

Modérateur : Stéphane Reiche (Service économique de l’Ambassade de France)
- Responsabilité et dommages liés au changement climatique, Alex Geert Castermans (Leiden University)
- Perspectives d’un constructeur automobile pour atténuer le changement climatique, Philippe Schulz (Renault-Nissan)
- Perspectives d’un réassureur sur les risques et opportunités, physiques et réglementaires, Ernst Rauch (Munich Re)
14:45 Tour de table et questions du public
15:30 Pause
15:45 4ème Session – Les attentes et contributions des entreprises vis-à-vis du future accord à la COP21

Modérateur : Guy Brasseur (Institut Max-Planck de météorologie)
- Le rôle des accords internationaux sur le climat pour les entreprises européennes : Erik von Scholz (Engie)
- Lutter contre le changement climatique par le biais de clauses contractuelles : un nouvel outil pour les entreprises ? Bénédicte Fauvarque-Cosson (Université Panthéon-Assas)
- Les requêtes des dirigeants d’entreprises vis-à-vis des chefs d’Etat européens, Hans-Jörn Weddige (ThyssenKrupp)
16:30 Tour de table et questions du public
17:15 Conclusion - Philippe Etienne, Ambassadeur de France en Allemagne

Une interprétation simultanée aura lieu (allemand-français ; deux intervenants s’exprimeront cependant en anglais).

Un déjeuner sera proposé sur place.

Tout au long de la journée, des essais de conduite de véhicules électriques seront proposés sur place par l’Alliance Renault-Nissan.

Résumé

La COP21 (Conférence des Parties) qui aura lieu à Paris du 30 novembre au 11 décembre 2015 est un moment historique dont l’objectif est d’aboutir à un accord international sur le climat. Quelques jours plus tôt, à Berlin, cette conférence sur les "Réglementations climatiques et Opportunités économiques – Le cadre réglementaire européen à l’aune de la COP21" a pour objectif de rassembler dans une approche comparée, des entreprises, des juristes et des représentants de l’Administration de France et d’Allemagne, afin d’évaluer comment les cadres réglementaires européens et nationaux peuvent favoriser la compétitivité des entreprises européennes et contribuer à la réduction de leurs émissions de gaz à effet de serre (GES).

L’Union européenne, qui affiche parmi les objectifs les plus ambitieux dans la lutte contre le changement climatique, a développé un cadre réglementaire destiné à fixer des objectifs communs aux Etats membres pour réduire leurs émissions de GES d’ici 2030 d’au moins 40% par rapport à 1990. Au regard de ces préoccupations communes et malgré les différences historiques qui séparent la France et l’Allemagne quant à leur mix énergétique, les deux pays ont développé une réglementation nationale sur la transition énergétique. Parfois vus comme une entrave au développement économique, ces cadres réglementaires européens et nationaux relatif au climat et à la transition énergétique ont pour ambition d’offrir de nouvelles opportunités économiques aux entreprises. D’ailleurs à l’aune de la COP21, de plus en plus d’entreprises se positionnent en faveur du climat et certaines vont jusqu’à demander aux gouvernements des engagements plus contraignants.

JPEG

Dernière modification : 16/12/2015

Haut de page